Dans toutes les copropriétés, sauf les très petites, il existe un conseil syndical. Vous en avez certainement entendu parler, mais vous vous demandez peut-être de quoi il s’agit et à quoi il sert. Nous allons détailler son rôle et sa composition, mais aussi son importance dans la gestion de l’eau et du chauffage dans votre immeuble.

On ouvre les robinets, on les ferme… plusieurs fois par jour, mais finalement on ne s’en occupe pas plus que ça. Jusqu’au jour où on n’arrive plus à les ouvrir, ou à les fermer ! Que faire avant d’en arriver là ? Quelles sont les bonnes pratiques à adopter, les conseils de grand-mère à connaître pour bien entretenir la plomberie de notre logement ?

Même si c’est souvent le seul qu’on connaît, le compteur d’eau n’est pas le seul équipement de plomberie important pour l’alimentation en eau de votre logement. Nous avons parlé récemment de l’intérêt du robinet d’arrêt, mais connaissez-vous l’existence et le rôle du clapet anti-retour ? Vous vous demandez peut-être ce que c’est et pourquoi il est crucial d’en installer un dans votre logement.

Savez-vous où se trouve le robinet d’eau principal de votre logement ? Si vous avez bien repéré le compteur, comme nous vous le conseillons, vous devriez savoir où se trouve le robinet d’arrêt, car c’est souvent à côté. Savoir trouver rapidement son robinet d’arrêt d’eau est indispensable, pour pouvoir réagir vite en cas de fuite et limiter les dégâts chez vous.

Mais une question se pose ensuite : est-il possible que mon logement possède plusieurs robinets d’arrêt ? A quoi cela peut-il être utile ?

Que vous soyez propriétaire ou locataire, en maison ou en appartement, tout le monde est concerné par la question de la réglementation concernant le comptage de l’eau froide dans un logement. Et pour cause, tout le monde paie une facture d’eau ! Comprendre d’où vient la consommation indiquée sur cette facture est important, en premier lieu pour maîtriser son budget, mais aussi dans le but de réaliser des économies d’eau.

L’obligation de comptage individuel de la consommation d’eau chaude est en vigueur depuis 1974 dans les immeubles équipés d’un système centralisé de production de l’eau chaude sanitaire. Mais la réglementation a évolué récemment. La production d’eau chaude sanitaire est considérée comme une source de consommation d’énergie, au même titre que le chauffage ou les systèmes de refroidissement collectifs.

Quelle est la réglementation au niveau comptage d’eau chaude ?

La réglementation sur le comptage de l’eau chaude vise à encourager l’efficacité énergétique et à garantir une répartition équitable des coûts de l’eau chaude entre les résidents d’un immeuble. En permettant un suivi précis de la consommation, elle encourage les utilisateurs à prendre conscience de leur utilisation et à réduire leur consommation, contribuant ainsi à la protection de l’environnement. 

Quelles sont les exigences de la réglementation ?

Le dispositif d’individualisation des frais d’eau chaude sanitaire vise à sensibiliser et à responsabiliser les occupants des immeubles sur leurs consommations énergétiques en calculant leur facture à partir de leurs consommations réelles, comme pour le chauffage ou le refroidissement.

Les textes de références sont :

• Articles L185-1 à L185-4 et R174-1 à R174-18 du code de la construction de de l’habitation ; 
• Arrêté du 27 août 2012 relatif à la détermination individuelle de la quantité de chaleur et de froid et à la répartition des frais de chauffage et de refroidissement dans les immeubles collectifs à usage d’habitation ou à usage professionnel et d’habitation. 

Quelles sont les données à transmettre aux copropriétaires ?

Il est prévu deux niveaux d’information des occupants : 

– une note d’information détaillée des charges de combustible (quantité de chaleur, de froid et d’eau chaude sanitaire) transmise annuellement à chaque copropriétaire

– une évaluation régulière de la consommation de chaleur, de froid et d’eau chaude sanitaire doit être transmise à chaque occupant. 

Le syndicat des copropriétaires, représenté par le syndic, ou le propriétaire de l’immeuble, est responsable de l’installation du dispositif d’individualisation d’eau chaude sanitaire. 

Les équipements à choisir

 Dans les immeubles où la production d’eau chaude est commune à plusieurs locaux privatifs, des compteurs individuels permettant de mesurer la consommation d’eau chaude de chaque logement devront être installés, sauf dans les cas suivants :

• L’immeuble est construit avant le 15 septembre 1977 ;
• Le nombre de points de mesure nécessaires est supérieur à deux fois le nombre des locaux desservis par l’installation d’eau chaude sanitaire 
• Les locaux dépendent d’un établissement d’hôtellerie.

Pour l’eau chaude, des compteurs spécifiques devront être installés et fonctionnent de la même manière que des compteurs pour l’eau froide. Ils doivent être télé-relevés depuis le 20 octobre 2020.

Vous pouvez retrouver plus de détail sur leur fonctionnement dans notre article «  Existe-t-il un compteur pour l’eau chaude ? »

La réglementation sur le comptage de l’eau chaude est un élément essentiel de la gestion de biens immobiliers. En assurant un suivi précis de la consommation, elle encourage l’efficacité énergétique et une répartition équitable des coûts. Le respect de ces règles est non seulement une obligation légale, mais contribue également à la durabilité environnementale. Multimat Comptage vous accompagne depuis la définition de votre projet d’installation, jusqu’à la gestion des données relevées par les compteurs installés.

Comme tous les domaines de spécialisation, le domaine du chauffage dans les copropriété n’échappe pas à l’utilisation des sigles… IFC en est un bon exemple, pour Individualisation des Frais de Chauffage. Cette tendance croissante dans le secteur immobilier vise à rendre chaque résident responsable de sa propre consommation d’énergie, dans un but d’économie globale.

Ça veut dire quoi IFC ?

Multimat Comptage permet aux copropriétés de choisir la manière la plus efficace d’individualiser les frais de chauffage. Nous vous proposerons l’installation de répartiteurs de frais de chauffage ou de compteurs d’énergie thermique, selon la technologie la mieux adaptée à votre copropriété.

Pourquoi l’individualisation des frais de chauffage ?

En incitant les résidents à réduire leur consommation, la répartition des frais de chauffage selon les consommations réelles favorise les économies d’énergie.

Le but évident de cette individualisation est de valoriser la consommation responsable chez chaque locataire et copropriétaire, d’encourager la sobriété énergétique en récompensant les habitants les plus économes. 

Cela pourrait se traduire par des comportements tels que l’abaissement du thermostat lorsqu’ils quittent leur logement, ou l’investissement dans des appareils de chauffage plus efficaces. 

Progressivement, cette individualisation est devenue obligatoire pour les immeubles équipés d’un chauffage collectif dont la consommation dépasse 80 kWh/m²/an, cela concernerait environ 4,5 millions de logements en France. 

Quelles sont les implications pour les résidents et les propriétaires  ?

Pour que l’individualisation des frais de chauffage puisse être efficace, il faut que les occupants aient la possibilité technique de réguler le chauffage de leur logement. Ce n’est pas toujours le cas, par exemple dans le cas de certains planchers chauffants. L’IFC ne pourra alors pas être imposée.

Du point de vue des résidents, l’individualisation des frais de chauffage peut les encourager à être plus conscients de leur consommation d’énergie et à chercher des moyens de la réduire. 

Cependant, pour la copropriété, cela peut représenter un défi. Il faut en effet prévoir d’installer des compteurs individuels pour chaque unité. 

De plus, la copropriété devra également gérer la facturation individuelle de manière fiable et transparente, afin de garantir la confiance des occupants. La répartition se fait de la manière suivante :

– 30 % de la facture globale est répartie au tantième, cela correspond à la consommation estimée pour les parties communes,

– les 70 % restant sont répartis en fonction de la consommation réelle.

Les défis techniques

Selon la configuration de l’immeuble, il existe deux solutions techniques pour évaluer la quantité d’énergie utilisée par chaque logement.

Les compteurs individuels d’énergie thermique (CET) seront privilégiés pour une distribution horizontale, tandis que les répartiteurs de frais de chauffage (RFC) seront choisis pour une distribution verticale, soit la majorité des bâtiments. Dans les deux cas, l’installation doit être réalisée par une entreprise spécialisée.

Que votre copropriété ait ou non l’obligation d’individualiser les frais de chauffage, il est intéressant d’étudier sérieusement la possibilité technique et financière de ces travaux. Multimat Comptage peut vous accompagner tout au long du processus, depuis le choix de la solution technique jusqu’au relevé et à l’exploitation des données, afin d’assurer une répartition équitable.

On entend ou on lit le sigle « RFC » lors d’une discussion avec notre syndic de copropriété, sans forcément relever l’information… mais quand on fait la recherche sur internet, on trouve que RFC est l’abréviation de « Requests for Comments » !!! Rien à voir avec notre sujet, on fait fausse route !

Dans le domaine qui nous intéresse, celui du chauffage en copropriété, RFC signifie en réalité  Répartiteur de Frais de Chauffage. Allons voir de plus près ce que c’est et à quoi ça sert…

C’est quoi un RFC ?

Multimat Comptage permet aux copropriétés de choisir la manière la plus efficace d’individualiser les frais de chauffage. Nous vous proposerons l’installation des répartiteurs de frais de chauffage dans la plupart des immeubles anciens.

Qu’appelle-t-on un RFC ?

Un RFC, ou Répartiteur de Frais de Chauffage, est un petit appareil qui permet d’évaluer la consommation individuelle de chauffage dans les logements collectifs. Il s’agit d’un outil essentiel pour favoriser l’économie d’énergie et l’équité entre les résidents. 

Un RFC doit être installé sur chaque radiateur d’un logement. Il mesure la différence de température entre le radiateur et l’air ambiant de la pièce, ce qui permet d’évaluer la quantité de chaleur produite par le radiateur, et ainsi de calculer la consommation de chauffage de chaque logement de manière individuelle. Cela permet de facturer chaque résident en fonction de sa consommation réelle, et non pas en fonction d’une moyenne. 

Vous pouvez retrouver plus de détail sur son fonctionnement dans notre article « Répartiteur de chauffage collectif – Qu’est-ce que c’est ? »

Quelle est l’utilité d’un RFC ?

L’utilisation de RFC présente plusieurs avantages. Tout d’abord, la répartition au réel des frais de chauffage favorise les économies d’énergie en incitant les résidents à réduire leur consommation. Ainsi, les RFC permettent de garantir une facturation plus équitable entre les résidents. 

De plus, un répartiteur de frais de chauffage est un appareil peu onéreux, qui s’installe sans modification de l’installation de chauffage de la copropriété. 

Par contre, ce n’est pas cet appareil qui permet de moduler le fonctionnement des radiateurs, il faudra équiper ces derniers d’un système de régulation, afin de pouvoir réellement réaliser des économies !

Les idées reçues sur les RFC

De nombreuses idées reçues circulent au sujet des RFC, qui n’ont pas de fondement.

– Les RFC présentent-ils un problème de fiabilité ?

Non. Ce ne sont pas des compteurs d’énergie, mais ces appareils mesurent des valeurs objectives (des températures), c’est l’algorithme de calcul qui en déduit la consommation.

– Les RFC peuvent-ils être détournés ?

Non, cet appareil est en fait difficilement « trafficable », car il détecte les arrachages ou son éventuelle couverture.

– Les RFC font-ils vraiment faire des économies ?

Oui, mais c’est le changement de comportement permis par la connaissance de sa propre consommation qui permet à l’utilisateur de réaliser des économies, avec une baisse moyenne de 15 % de la consommation, selon l’ADEME.

– Les RFC émettent-ils des ondes nocives ?

Non, un RFC a une puissance de 10 mW et fonctionne seulement quelques secondes par jour. A comparer avec un smartphone qui a une puissance de 250 mW toute la journée…

– Les RFC peuvent-ils être mal installés ?

Oui, c’est pourquoi il faut confier leur installation à un professionnel. En effet, les RFC doivent être installés selon les règles de l’art, au milieu du radiateur sur son tiers supérieur. De plus, un paramétrage est nécessaire en fonction des caractéristiques du radiateur, ainsi qu’un couplage avec le système de relève de l’ensemble de la copropriété.

En somme, le RFC est un outil qui peut contribuer à une gestion plus équitable et efficiente de l’énergie dans les logements collectifs. Cependant, son utilisation doit être accompagnée d’une communication claire et transparente avec les résidents afin d’éviter les malentendus et de maximiser son potentiel.

Comme nous l’avons vu dans notre article sur les villes où l’eau coûte le plus cher en France, de grandes disparités existent au niveau du prix de l’eau sur notre territoire, en raison de multiples facteurs. Cela dépend, entre autres, de la disponibilité et de la qualité de la ressource, de la longueur de canalisations de distribution, et de la politique de gestion locale. 

Généralement ce prix est moins élevé dans les grandes villes, car la densité de population est importante, donc le coût des infrastructures est partagé par plus d’utilisateurs et le poids de la collectivité est plus important lors des négociations.

TOP 10 des villes où l’eau coûte le moins cher en France

Nous allons comparer le prix de l’eau dans les 50 plus grandes villes de France métropolitaine, selon les données au 1^er janvier 2023 rapportées par services.eaufrance.fr. Le prix indiqué inclut l’eau potable, le coût de l’assainissement ainsi que les taxes et les redevances.

1. Rennes : Le prix moyen du mètre cube d’eau y est de 2,19 €, le plus économique de notre classement. La régie de l’eau à Rennes s’appelle SPL Eau du Bassin Rennais.
2. Boulogne Billancourt : le prix du m3 d’eau est de 2,56 €. Le distributeur d’eau à Boulogne-Billancourt est Veolia Eau d’Île de France.
3. St Denis : Dans cette commune également gérée par Veolia Eau d’Île de France, le prix du m³ est de 2,78€.
4. Strasbourg : Dans l’est de la France, la régie responsable de la gestion de l’eau potable est Service de l’eau de l’Eurométropole de Strasbourg, le prix moyen du m³ est de 2,88 €.
5. Avignon : Avec un coût de 2,95 € par mètre cube, la structure qui encadre la production et la distribution d’eau est Eau du Grand Avignon, elle s’occupe d’alimenter en eau l’ensemble des consommateurs à Avignon. 
6. Aix-en-Provence : Malgré sa situation méridionale, le prix de l’eau à Aix-en-Provence est très raisonnable, à 2,99 € par mètre cube. 
7. Metz : Citons Metz en premier des trois villes dont le prix moyen de l’eau est de 3,01€. La Société Mosellane des Eaux, filiale de Veolia implantée à Metz, gère des contrats de concession de services d’eau, de dépollution et de valorisation des eaux usées dans le département de la Moselle, dont le plus important est le contrat de concession du Syndicat des Eaux de la Région Messine. 
8. Reims : A égalité avec Metz avec un prix de l’eau de 3,01 € par m3.  La direction de l’eau et de l’assainissement du Grand Reims est chargée, en délégation de service public avec Veolia, de produire et distribuer l’eau potable.
9. Toulouse : Dans le Sud-Ouest, Toulouse a également un coût de l’eau de 3,01 € par mètre cube. À partir du 1er janvier 2024, Eau de Toulouse Métropole, le service public pour la gestion de l’eau potable et de l’assainissement des 37 communes de Toulouse Métropole, devient l’interlocuteur unique. Toulouse Métropole a confié la gestion de l’eau potable à Veolia, via la société dédiée SETOM.
10. Tours : Enfin, Tours clôture ce top 10 avec un prix de l’eau de 3,05 € par mètre cube. Tours Métropole Val de Loire  gère le service de l’eau potable pour la ville en régie directe.

Ce classement peut évoluer régulièrement, en effet le prix de l’eau dans une ville dépend de nombreux facteurs, notamment le coût de l’infrastructure, le traitement de l’eau et la distribution. De plus, le prix moyen dépend du volume consommé, car une part du prix payé sur notre facture est fixe, ce qui est couramment appelé l’abonnement. Les collectivités choisissent la part fixe et la part variable, dans les limites imposées par la réglementation, et peuvent également choisir un prix de l’eau progressif, pour inciter à économiser l’eau.

Le prix de l’eau, d’une moyenne d’environ 4,30€ en France, varie beaucoup d’une commune à l’autre, en fonction des contraintes locales. Il est généralement moins cher dans les grandes villes, car la densité de population est importante, donc le coût des infrastructures est partagé par plus d’utilisateurs.

TOP 10 des villes où l’eau coûte le plus cher en France

Nous allons comparer le prix de l’eau dans les villes de plus de 100 000 habitants, selon les données au 1^er janvier 2023 rapportées par services.eaufrance.fr.

1. Le Havre : Le prix moyen du mètre cube d’eau y est de 4,74 €, le plus élevé de notre classement. Les prestations Eau relèvent des compétences de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole. 
2. Brest : le prix du m3 d’eau est de 4,70€ (prix moyen du m3 pour une consommation annuelle de 120 m3). Ce prix est fixé par Brest métropole. 
3. Clermont-Ferrand : l’alimentation en eau potable est gérée par Clermont Auvergne Métropole en régie, le prix du m³ est de 4,09€.
4. Lille : Dans le Nord de la France, Lille occupe la troisième place de ce classement à égalité avec Clermont-Ferrand avec un prix de 4,09 € par mètre cube. Le nouveau service de délégation de distribution d’eau iléo entre en vigueur le 1er janvier 2024 avec, dans son périmètre, 66 communes de la Métropole Européenne de Lille. 
5. Marseille : Avec un coût de 4,04 € par mètre cube, l’eau à Marseille est gérée par la société Eaux de Marseille.
6. Paris : Malgré sa réputation de ville chère, le prix de l’eau à Paris est relativement raisonnable, à 4,03 € par mètre cube. 
7. Nice : C’est la Régie Eau d’Azur qui assure le service public de l’eau potable dans les communes de la Métropole niçoise. Afin de préserver la ressource en eau, Eau d’Azur a mis en place une tarification solidaire et progressive où le prix du m3 varie en fonction de la quantité consommée. Le prix moyen de l’eau est de 3,99€.
8. Angers : Angers Loire Métropole gère l’approvisionnement, le traitement et l’assainissement de l’eau potable auprès de toutes les villes de la communauté urbaine, avec un prix de l’eau de 3,80 € par mètre cube. 
9. Bordeaux : Dans le Sud-Ouest, Bordeaux a un coût de l’eau de 3,76 € par mètre cube. Depuis le 1er janvier 2023, la régie de L’eau Bordeaux Métropole gère les services de l’eau potable, de l’assainissement non collectif et de l’eau industrielle. 
10. Grenoble : Enfin, Grenoble clôture ce top 10 avec un prix de l’eau de 3,31 € par mètre cube. Grenoble Alpes Métropole gère le service de l’eau potable pour ses 49 communes.

Ce classement peut évoluer régulièrement, en effet le prix de l’eau dans une ville dépend de nombreux facteurs, notamment le coût de l’infrastructure, le traitement de l’eau et la distribution. De plus, le prix de l’eau reflète également sa valeur et son importance pour notre vie quotidienne et notre environnement, les volontés politiques locales se traduisent dans les choix de tarification.