Chaque habitation possède un compteur d’eau dans la plupart des cas. Son relevé fait foi pour établir la facture d’eau. La règle générale émet qu’un logement possède un compteur et un abonnement. Cette dernière permet plusieurs exceptions comme toute règle. Dans quels cas peut-on alors posséder deux compteurs d’eau ?
Nous allons discuter dans cet article de compteurs principaux et divisionnaires. Il est facile de les confondre car les appareils sont similaires. Généralement, vous ne trouverez de compteurs divisionnaires que dans les copropriétés.
Compteur d’eau : un seul généralement par habitation
Le compteur d’eau est un appareil de mesure dont la fabrication, l’installation et l’usage sont très réglementés. Il permet en effet d’établir la facture d’eau, qui vous est adressée au minimum une fois par an.
Le compteur d’eau représente également la frontière légale qui partage les responsabilités entre le service des eaux et vous. En effet, le service des eaux est responsable des canalisations en amont du compteur. L’usager est responsable des canalisations en aval du compteur, en domaine privé. Vous pouvez relire notre article pour davantage de détail « Qui est responsable d’une fuite d’eau avant le compteur ? ».
Le compteur est placé en limite du domaine public pour faciliter ce partage des responsabilités. Mais ce n’est encore pas le cas majoritaire dans les habitations existantes.
En résumé, vous disposez d’un compteur lorsque vous occupez une habitation individuelle. Ainsi, cela correspond à un abonnement auprès du service des eaux.
Ne pas confondre compteur général et compteur divisionnaire
Vous pouvez être confronté au relevé de deux compteurs différents lorsque vous habitez dans une copropriété en tant que propriétaire ou locataire.
En effet, chaque immeuble possède obligatoirement un compteur général qui appartient au service des eaux. Il représente la limite entre le domaine public et le domaine privé.
Désormais, les logements individuels sont de plus en plus équipés de compteurs individuels qui sont appelés compteurs divisionnaires. Ce dispositif est obligatoire dans les immeubles neufs et notamment dans les immeubles existants. Ces compteurs permettent de partager de manière équitable la facture d’eau de la copropriété entre les différents habitants.
L’eau que vous consommez dans votre logement passe alors par deux compteurs. Dans un premier temps, par le compteur général puis via le compteur divisionnaire de votre logement.
Compteur d’eau : Les cas particuliers
Il existe encore des cas particuliers qui sont des variantes de ces installations communément observées.
L’installation doit s’adapter à la configuration particulière des lieux afin de réaliser des économies d’eau. Cette dynamique est relative aux compteurs divisionnaires qui sont installés dans une copropriété existante.
Un compteur d’eau devra équiper l’appartement pour chaque arrivée d’eau.
L’historique du bâtiment est généralement l’explication d’une présence éventuelle de plusieurs compteurs d’eau. Ce motif est représentatif des habitations individuelles. C’est le cas des habitations regroupées ou d’un ancien local commercial qui a été intégré dans la maison.
Chaque compteur d’eau devant être entretenu et renouvelé régulièrement dans toutes les situations. Ainsi, il engendrera des frais de location. Ces frais seront comptés avec les charges d’eau dans le cas de la copropriété. Si vous possédez plusieurs compteurs vous devrez vous acquitter d’autant d’abonnements pour une habitation individuelle.
Il est toujours utile de comprendre le fonctionnement et l’historique de votre installation d’eau. Il ne faut pas attendre de conflit éventuel avec votre fournisseur ou votre copropriété. Rapprochez-vous du service des eaux qui en profitera probablement pour simplifier votre installation. Vous en serez gagnant !
N’hésitez pas à nous contacter pour discuter de votre projet !
